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Documentation

  Législation

Directive 2008/100/CE de la Commission, du 28 octobre 2008, modifiant la directive 90/496/CEE du Conseil relative à l’étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires en ce qui concerne les apports journaliers recommandés, les coefficients de conversion pour le calcul de la valeur énergétique et les définitions

 Règlement (CE) n° 109/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) n° 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

Règlement (CE) n° 107/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) n° 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission

Rectificatif au règlement (CE) n° 1924/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires
Règlement (CE) n° 1924/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

 Directive 2003/120/CE de la Commission du 5 décembre 2003 modifiant la directive 90/496/CEE relative à l'étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires

Directive 90/496/CEE du Conseil, du 24 septembre 1990, relative à l'étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires


Source: Eur-lex

Avis et rapports

Programme National Nutrition Santé 2006-2010 (PNNS 2)

Etude de faisabilité de l'Oqali 2007 (synthèse)

Rapport de l'Afssa sur l'étiquetage nutritionnel : "Modifications de l'étiquetage nutritionnel : propositions, arguments et pistes de recherche" (février 2008)

Avis n°51 du Conseil National de l'Alimentation (CNA) pour la mise en place d'un Observatoire de l'alimentation (19 mai 2005)

 Guide alimentaire pour tous "La santé vient en mangeant" (2001)




Chartes d'engagements volontaires de progrès nutritionnel




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Rédaction : Oqali
Date de création : 14 Novembre 2008
Mise à jour : 02 Février 2011