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Dernière mise à jour : Mai 2018

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OQALI - Observatoire de la Qualité de l'Alimentation

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Données publiques

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Présentation des données publiées

La base de données Oqali rassemble les caractéristiques nutritionnelles et les paramètres d’étiquetage de produits alimentaires transformés présents sur le marché français. Elle n’a pas un caractère exhaustif. La collecte des données s’effectue selon plusieurs sources : principalement l’envoi d’emballages par les industriels ou les distributeurs et la prise de photos en magasins et ponctuellement les achats de produits. Les conditions d’utilisation de ces données par l’Oqali et leur niveau de confidentialité (données publiques ou données privées) sont définis dans la "charte de fonctionnement des partenariats mis en place dans le cadre de l’Oqali".

Conformément à l’avis de la CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs), les données publiques publiées sur le site de l’Oqali correspondent pour chaque référence produit à une extraction partielle des données disponibles dans la base de données de l’Oqali à un instant T donné. La date d’extraction des données est précisée dans le nom des fichiers.

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Utilisation et citation des données Oqali publiées 

L’Oqali n’est responsable ni de la façon dont ces données ouvertes au public sont utilisées, ni des traitements qui peuvent être effectués à partir de celles-ci, ni des conclusions qui peuvent en être tirées, ni de la communication qui pourra être faite à partir de ces données.

Les données et les informations présentes sont mises à disposition du public par l’Oqali. Elles ne peuvent être utilisées ou partiellement utilisées sans référence explicite à la source : « Oqali. Données publiques. Extraction du JJ-MM-AAAA ». Cette mention ne doit pas suggérer une quelconque reconnaissance ou caution par l’Oqali de la réutilisation même de ces données et des conditions dans lesquelles elle s'effectue.

Conformément aux dispositions de l’article 12 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sauf accord de représentants habilités de l’Oqali, la réutilisation des informations mises en ligne sur ce site est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. La réutilisation des informations de l’Oqali en violation des conditions précitées expose le contrevenant à une amende prononcée par la CADA conformément aux dispositions des articles 18 et 22 de la loi précitée et des articles 20 et suivants du décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978.

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Avertissements

L’Oqali ne peut garantir l’absence d’irrégularités ou d’erreurs éventuellement présentes dans les données mises à disposition. Elles peuvent contenir des erreurs de saisie. En outre, l’Oqali n’est pas responsable des erreurs éventuellement présentes sur les emballages des produits, qui relèvent de la responsabilité de l’industriel ou du distributeur.

L’ensemble des données publiées est susceptible d’évoluer dans les prochaines extractions qui seront mises à disposition par l’Oqali.

Les données publiques mises à disposition ne permettent pas de retrouver les résultats présentés dans les rapports publiés par l’Oqali : en effet, ces résultats ont été obtenus par le traitement de ces données publiques auxquelles s’ajoutent des informations privées, définies comme confidentielles par la charte précédemment citée. En particulier, les teneurs en nutriments publiées sont celles expressément mentionnées sur les emballages des produits, avec l’unité d’expression associée. Les valeurs nutritionnelles utilisées pour les rapports de l’Oqali peuvent avoir fait l’objet de transformation avant leur traitement.

  

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Liste des champs publiés :

  

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Données :

  

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